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III
STATUT CONSTIUTUTIONNEL
DU DUCHÉ de VARSOVIE.
TITRE I.
Article 1.
La réligion catholique, apoſtolique et romaine est la réligion de l'Etat.
Article 2.
Tous les cultes sont libres et publics.
Article 3.
Le Duché de Varsovie sera divisé en Six diocéses; il y aura un Archévéché et cinq évéchés.
Article 4.
L'esclavage est aboli. Tous les citoyens sont égaux devant la loi; l'état des personnes est sous la protection des tribunaux.
TITRE II.
du Gouvernement.
Article 5.
La Couronne ducale de Varsovie est héreditaire dans la personne du Roi de Saxe, Ses
